ISFA 3A | Examen IFRS & SII | FAQ


Je mets sur cet article les questions que je reçois. J’augmenterai cet article au fur et à mesure.

Problème examen 2016 : calcul de la PBDP

Q. Dans le calcul de la PBDP en face des titres en AFS, pourquoi calcule-t-on pour le zéro-coupon sur la base de (4400 – 4240) et pas de (4400 – 4000) ?

L’amortissement du ZC est déjà passé dans l’assiette de participation aux bénéfices de l’année (puisque ce titre est comptabilisé en coût amorti en FGAAP puisqu’il relève de l’art. R343-9 C. ass.), reste donc pour la PPBD à déterminer le latent entre la valorisation IFRS (juste valeur) et la valeur déjà passée en résultat (4240).

Problème examen 2016 : résultat de la deuxième période

Q. Comment obtient-on le résultat au cours de la deuxième période (avec shadow) ?

Le résultat s’obtient comme la somme :

  • des revenus financiers (+35) et amortissements des titres en AFS/HTM (+240),
  • de la variation de la PM (-198)
  • des variations de juste valeur des titres en HFT (-40)
  • de la charge de la PBDP en face des titres en HFT (-14,4)

Problème examen 2016 : stock d’OCI fin de 2e année

Q. Comment obtient-on le stock d’OCI au 31/12/N+1 (avec shadow) ?

Ce stock s’obtient comme la somme :

  • des montants qui proviennent des placements en AFS (180)
    • obligations : -10
    • OPCVM : +30
    • Zéro-coupon : 4 x (1100 – 1060) = 160
  • de la PBDP en face des titres AFS : 129.60

$latex 90~\% \times \frac{4000}{5000} \times 180 = 129.6 $

Problème examen 2014 : dépréciation instrument de capitaux propres classifié en AFS

Q. Comment détermine-t-on l’impact résultat d’une dépréciation d’une action de la catégorie AFS ?

Lorsqu’un instrument de capitaux propres classé en AFS est déprécié, l’ensemble du montant correspondant à ce titre et comptabilisé en réserve de réévaluation est reconnu en résultat. Dans le cas d’une première dépréciation, on aura donc un impact résultat égal à l’intégralité de la moins-value latente (pas de notion de valeur recouvrable dans IAS 39).

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